INFOS LEGALES
Mentions Légales
EDITEUR
Jean-Jacques ANDRÉ / Galerie OURÉA
Statut : Micro entreprise
Inscrite au RCS de GRENOBLE sous le n° 402 142 988
Domiciliée au 12 av du Vercors 38600 FONTAINE
Hébergeur : HOSTINGER – https://galerie-ourea.com/
Paiement sécurisé : paiement avec le procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer).
Banque : Crédit Agricole
Directeur de publication : Jean-Jacques ANDRÉ
ACCES SITE ET SERVICES – TERRITOIRES DE LIVRAISON
Capacité juridique
Le Site et les Services sont accessibles :
– A toute personne physique ayant au moins 18 ans et disposant de la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des présentes conditions générales. La personne physique qui ne dispose pas de la pleine capacité juridique ne peut accéder au Site et aux Services qu’avec l’accord de son représentant légal.
– A toute personne morale agissant par l’intermédiaire d’une personne physique disposant de la capacité juridique pour contracter au nom et pour le compte de la personne morale.
DROIT SUR L’ŒUVRE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site https://galerie-ourea.com/ appartiennent à leurs auteurs et à Jean-Jacques ANDRÉ / Galerie OURÉA. Il est nécessaire d’avoir leur autorisation conjointe pour toute exploitation de ces droits.
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